Les acteurs publics face au risque de mise en cause et d’agressions. C’était le thème du Colloque annuel de l’Observatoire de la SMACL, où intervenait cette année notre collaboratrice Julia Rotivel.
La synthèse et le replay de ce colloque est désormais en ligne sur le site de l’Observatoire : https://www.observatoire-collectivites.org/spip.php?article9442.
Un sujet à l’actualité malheureusement prégnante pour les élus et fonctionnaires territoriaux, et que ce colloque s’est employé à éclaircir en croisant les expériences et partages d’élus et praticiens experts de la matière.A leurs côtés notre collaboratrice Julia Rotivel était intervenue sur la responsabilité personnelle des décideurs publics locaux.
L’occasion de rappeler les difficultés qu’impliquent une jurisprudence récente de la Cour de Cassation (signalée par Yvon Goutal sur ce blog : La protection fonctionnelle des élus en danger).
Vous retrouverez son intervention dans le replay, en cliquant sur la photo ci-dessous.
Les débats organisés par la SMACL étaient particulièrement bienvenus, après les évolutions observées cette année.
Pour rappel : l’Observatoire de la SMACL étudie et construit une représentation du risque pénal de la vie publique locale. Son colloque réunit chaque année experts, praticiens et acteurs majeurs de la matière, notamment pour identifier et partager les bonnes pratiques.
En attendant la publication des actes du Colloque, le replay et la synthèse illustrée de cette journée sont disponibles sous ce lien :
https://www.observatoire-collectivites.org/spip.php?article9280
