Bastien David

Avocat associé, en charge du pôle Passation des contrats

Avocat associé


Avocat au barreau de Paris, Bastien David assure plus particulièrement la coordination du Pôle passation des contrats. Il est diplômé de la Faculté Jean Monet (Paris 11), de l’Institut de Droit Public des Affaires (IDPA) et de l’École de Formation professionnelle des Barreaux du ressort de la cour d’appel de Paris (EFB).

Après plusieurs expériences au sein de cabinets d’avocats et en juridiction (Conseil d’État), il rejoint le cabinet en 2016 et en devient associé en 2024.



Secteurs Coordonnés : Passation
Secteurs : Montages complexes, Domaine Public

Parcours & date d'arrivée

Depuis son arrivée dans l’équipe il intervient dans le secteur d’intervention des contrats, aux côtés d’Yvon Goutal et de Sophie Banel. Il a développé une expertise spécifique dans les phases amont de ces contrats.


Dominantes

Il intervient principalement aux côtés des personnes publiques pour la passation des contrats (Concession de service public pour le Centre Aquatique Olympique de la Plaine Saulnier, Délégations de service public pour des casinos, Ilot Charles III à Monaco…), tant en conseil qu’au contentieux (référés précontractuels, recours Tarn-et-Garonne, recours indemnitaires…).


Publications

  • « Comment recourir à la vente en l’état de futur achèvement sans risque », La Gazette des Communes, 13 septembre 2023, co-écrit avec Elise CHAPEL
  • « Achèvement de la procédure de passation dans le cadre des contrats de concession des services publics locaux : règles applicables », Contrats Publics, mai 2022
  • « Conflit d’intérêts : les exclusions à l’appréciation de l’acheteur », La Gazette des Communes, 8 février 2021, co-écrit avec Samuel DYENS
  • « Six conseils pour modifier un marché public en cours d’exécution », La Gazette des Communes, 9 janvier 2019
  • « Pratiquer le sourçing dans les marchés publics en 5 étapes », La Gazette des Communes, 14 mars 2018
  • « Passer une délégation de service public après la réforme de 2016 », La Gazette des Communes, 3 janvier 2017

Activités de formation & évènements

Il intervient régulièrement pour la formation des services des collectivités en matière de passation des contrats de la commande publique.

Depuis 2022, il intervient à la faculté de Nîmes dans le cadre du Diplôme Universitaire Secrétaire de Mairie.

 


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