Dans cet article publié par La Gazette des communes en novembre dernier, Marie Goutal (GAA-SP) propose aux gestionnaires publics quelques […]
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Dans cet article publié dans La Gazette des Communes en novembre dernier, Sophie Banel et Camille Delesalle (GAA-SP) proposent aux […]
Dans cet article paru dans l’AJCT de novembre (et reproduit ici en leur aimable autorisation), Samuel Dyens (GAA-LDA) revient sur […]
La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse a défini plusieurs infractions, parmi lesquelles la diffamation […]
Dans cet article reproduit ici avec l’aimable autorisation des Editions Dalloz et la revue AJCT (octobre 2025), Pierre Villeneuve (GAA-LDA) revient sur la décision […]
L’Intelligence Artificielle s’apprête à transformer l’exploitation des données publiques (Open Data) en ouvrant des perspectives inédites pour l’innovation territoriale. Ses […]
Lorsqu’une collectivité souhaite intégrer des outils d’intelligence artificielle, il est impératif de soigner ses contrats d’achat. Définir contractuellement le statut des […]
Dans cette article qui constitue le dernier volet du dossier spécial IA publié par La Gazette des communes (6/6), Yvon […]
Dans ce nouveau volet du dossier de La Gazette des communes dédié à l’IA (5/6) Yvon Goutal et Théo Simon […]
Dans cette nouvelle analyse publiée dans le dossier « IA, et si on se posait les bonnes questions ? » (4/6) de […]
