Des chartes IA fleurissent partout. Face à cette multiplication, la tentation est grande de s’interroger sur la pertinence de ces […]
Des chartes IA fleurissent partout. Face à cette multiplication, la tentation est grande de s’interroger sur la pertinence de ces […]
Annoncé en clôture du congrès des maires en novembre, puis confirmé en décembre dernier, le « méga-décret » de simplification […]
A l’heure où les agents publics commencent à créer eux aussi des logiciels métiers grâce à l’IA, il n’est pas […]
Les logiciels sont considérés comme des œuvres de l’esprit et relèvent, à quelques spécificités près, du droit de la propriété […]
Dans le cadre d’un marché public de travaux, il n’est pas rare de voir des demandes de travaux complémentaires émerger […]
Le principe de mise en concurrence du titre d’occupation domaniale connaît de nombreuses exceptions et la procédure se doit d’être […]
Dans cet article publié dans la Gazette des communes en janvier, Philippe Peynet (GAA-SP) fait le point sur les moyens […]
Le harcèlement est aussi insidieux que dévastateur. La multiplication du nombre de victimes de harcèlement au prétoire ces dernières années […]
Dans un dossier consacré à la question du harcèlement publié par l’AJCT au mois de janvier, Aurélie Aveline (GAA HEKA) […]
Dans cet article publié par La Gazette des communes en novembre dernier, Marie Goutal (GAA-SP) propose aux gestionnaires publics quelques […]